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Conférence-débat sur le droit à l’image – Juin 2016

Le club organisateur a annulé ce projet faute de participants (mi-avril le club n’avait pas atteint le minimum de 30 inscrits fermes nécessaire pour assurer cette conférence).

Si le sujet vous intéresse je vous conseille tout de même de lire la partie intitulée « Qui est Joëlle Verbrugge » où vous trouverez pleins de sources d’informations très intéressantes en matière de droit et photographie (blog, site juridique, livres…).

Le photo club Bénessois (dans le département des Landes) projette d’organiser une conférence-débat sur le droit à l’image animée par Maître Joëlle Verbrugge, avocate pratiquant le droit de la photographie et auteure de plusieurs ouvrages références en la matière. Si le nombre d’inscription est suffisant, cette conférence aura lieu le samedi 18 juin à 14h dans la salle du Foyer rural de la Mairie de Benesse-Maremne (à 20mn de Bayonne). Elle durera environ 2 heures et demie et sera suivie d’une séance de questions-réponses et d’un débat. Le prix de l’entrée serait de 15 € maximum.
Conférence-débat sur le droit à l'image animée par Joëlle Verbrugge - 18 juin 2016 à Benesse-Maremne

A quel public s’adresse cette conférence sur le droit à l’image

La conférence s’adresse bien entendu aux professionnels de la photographie, mais pas seulement
En tant que passionnés de photographie, vous avez tous pris un jour des photos dans la rue, dans une manifestation quelconque, des photos de bâtiments ou monuments, des photos de personnes en tant que modèles, etc…

Mais qu’avez-vous fait ensuite de ces photos ?
Les avez-vous simplement gardées pour vous ? En avez-vous fait des tirages ? Ces tirages ont-ils été vus, exposés ou diffusés ? Avez-vous présentés vos photos à des concours ?
Ces photos sont-elles parues sur un site internet, un blog, sur les réseaux sociaux ?

Vous êtes-vous déjà interrogé sur ce que vous pouviez faire ou non de vos photos ? Où commence la liberté d’expression, à quel moment rentre-t-elle en conflit avec le droit à l’image ?

Que dit la loi, et quelle est la place de la jurisprudence ? Comment les juges tranchent-ils les conflits de normes entre d’une part la liberté d’expression ou d’information, et d’autre part le droit à l’image des individus ? Les règles valables pour les personnes sont-elles transposables pour les biens ? Faut-il faire une distinction selon le type de biens ? A partir de quand peut-on considérer qu’il y a “autorisation tacite”, et à quoi celle-ci donne-t-elle droit ?

Toutes ces questions qu’à mon avis tout photographe, même amateur, devrait se poser un jour, Maître Joëlle Verbrugge les abordera dans la conférence.

Qui est Joëlle Verbrugge ?

Je suis content de ce projet de conférence organisé par le club de Benesse-Maremne (dont j’ai le plaisir d’être membre), car c’est pour moi l’occasion de parler d’une personne que j’apprécie tout particulièrement.

Vous la connaissez peut-être déjà sans le savoir car Joëlle Verbrugge a de nombreuses activités (c’est le moins que l’on puisse dire) :

  • Avocate au Barreau de Bayonne (quasi-exclusivement dans le domaine du droit photographique),
  • Chroniqueuse juridique dans la revue Compétence Photo (un article sur un aspect juridique de la photographie dans chaque numéro),
  • Rédactrice de l’incontournable blog « droit et Photographie » et, entre autres, d’un autre blog de veille juridique approfondie,
  • Auteure de plusieurs livres sur le droit de la photographie,
  • Également auteure photographe (ouvrages, blog…),
  • Conférencière émérite et formatrice reconnue sur les thèmes juridiques liés à la photographie,
  • Co-fondatrice de l’association « Photographes pour la vie » dont les bénéfices vont à la Ligue contre le cancer.

Ouf, je crois que j’ai à peu près fait le tour de ses activités professionnelles !
Après cette petite présentation, je voudrais juste vous en dire un peu plus sur une petite partie de ses activités qui pourrait vous intéresser.

Blogs et site juridique

Joëlle Verbrugge est la rédactrice du blog référence sur le droit et la photographie. Une mine d’information où elle partage depuis 2009 son savoir au travers de milliers d’articles et où vous trouverez même des modèles de documents à télécharger gratuitement (modèles de notes d’auteur, factures de vente de tirages originaux, autorisations de diffusion…). Merci à elle pour son travail impressionnant qui aide de nombreux photographes !

Elle tient également un site en tant qu’auteure-photographe, où l’on peut voir une partie de son travail, et un blog plus personnel sur la photo en général (pas seulement l’aspect juridique)

Enfin, pour ceux qui veulent se tenir informés au jour le jour sur le droit de la photographie, comprendre les jurisprudences les plus récentes, vous pouvez lire les articles d’actualité juridique (2 nouveaux articles par semaine au minimum) de Joëlle sur le site jurimage contre un abonnement de 8 € par mois soit moins de 87 euros sur l’année (si vous préférez, il est également possible d’acheter les publications de veille juridique à l’unité).

Les livres de Joëlle Verbrugge

En plus d’écrire sur internet, Joëlle a publié plusieurs ouvrages.

Les livres juridiques

Pour les photographes professionnels et les amateurs soucieux d’en savoir plus sur leurs droits et obligations (vente de photo, statuts du photographe, droit à l’image…), Joëlle Verbrugge a écrit plusieurs livres qui font autorité dans le domaine.

Droit à l’image et droit de faire des images (Editions KnowWare, 2013) :
Ce livre fait écho à la conférence dont je parle dans cet article. Il répond à beaucoup de questions que se posent (ou devraient se poser) les photographes au moment d’utiliser et de diffuser une photo. Il concerne aussi ceux qui utilisent des images sans forcément en être à l’origine. Comment concilier droit à l’image et droit à l’information ou liberté d’expression artistique… vous trouverez des réponses concrètes à ces problématiques avec de nombreux exemples et cas pratiques…

Vendre ses photos (Editions KnowWare, 4ème édition – 2015) :
Pas simple de se retrouver dans les méandres de la loi française : le livre fait un tour complet des différents modes de diffusion de vos photos et des différents statuts envisageables pour une activité photographique. Il n’oublie pas non plus d’aborder les possibilités légales offertes à un photographe non-professionnel et les risques en cas d’abus. Très pratique, il traite des formalités administratives, fiscales et comptables au travers de nombreux exemples, schémas explicatifs et tableaux… Bref, un livre incontournable si vous envisagez à un moment ou à un autre de vendre vos photos !

Le photographe et son modèle (Ed. 29Bis/Jurimage, Janvier 2016) :
Ce livre, premier d’une collection de guides, traite en profondeur des relations juridiques qui lient le photographe et son modèle vivant. Quel statut administratif pour l’un et l’autre, quel contrat établir, comment prévenir les litiges entre droit d’auteur et droit à l’image… plus de 300 pages pour répondre concrètement aux préoccupations que se posent à la fois le photographe et le modèle.

Les livres photos

Dans le cadre de son activité d’auteure photographe, elle a également publié de beaux livres photo consacrés au Pays Basque :
• Pays Basque Terre de Couleurs, Ed. Cairn, 2011
• Biarritz, avec André Lamerant, Ed. Cairn, 2014

L’association « Photographes pour la vie »

Logo de l'association "Photographes pour la vie" dont les bénéfices vont à la Ligue contre le cancerComme son planning professionnel d’avocate, d’écrivain de blogueuse et de conférencière ne devait pas encore être assez chargé à son goût, Joëlle a encore trouvé le temps de monter et gérer, avec son ami André Lamerant, une association dont les bénéfices vont à la Ligue contre le cancer.

Le principe est simple : l’association fait appel à la générosité des photographes. Le photographe qui souhaite participer, transmet un fichier numérique d’une (ou plusieurs) de ses photos qui sera vendue par et pour l’association en tant que tirage d’art. Le photographe, qui n’a aucun frais à engager, se prive donc juste de la possibilité de vendre un tirage d’art de sa photo. Concernant le prix de vente de la photo, il est généralement déterminé d’un commun accord entre les membres fondateurs et l’auteur mais c’est ce dernier qui en garde la maîtrise et aura si nécessaire le dernier mot.
L’association compte à ce jour plus de 400 photographes donateurs.

Vous l’avez compris, vous pouvez donc participer de deux façons à cette belle cause :
• En tant que photographe, en proposant à l’association une ou plusieurs photos à la vente.
• En tant qu’amateur d’art, en achetant un des nombreux tirages d’art numérotés et signés disponible sur le site de l’association « Photographe pour la vie ».

Dans le cadre de cette association, l’année dernière, j’ai d’ailleurs eu le plaisir de co-animer avec Joëlle un stage photo au pays basque dont les bénéfices ont été reversés à la ligue contre le cancer. Encouragés par le succès de cette première édition, nous pensons remettre ça cette année certainement en septembre 2016 (a priori du 8 au 11). Je vous tiendrais au courant…

Mais revenons à l’objet principal de cet article : l’organisation d’une conférence sur le droit à l’image.

Comment s’inscrire à la conférence ?

Si vous êtes intéressé par la conférence, afin que le club photo de Benesse-Maremne puisse organiser cette manifestation dans les meilleures conditions, vous devez contacter le club organisateur le plus tôt possible par mail : photoclub.benessois@gmail.com.

Attention, pour l’instant il s’agit d’un projet qui se concrétisera que s’il y a suffisamment d’inscrits : si cet évènement vous intéresse, faites-vous connaître auprès du club et parlez-en autour de vous !
N’hésitez pas notamment à partager cet article sur les réseaux sociaux (Google+, Facebook…) en cliquant simplement sur les icônes de partage disponibles à la fin de cet article (rubrique « partager l’article »).

Sachez que si Joëlle Verbrugge est une habituée des conférences sur le droit de la photographie, même si elle habite au pays basque, elle est en fin de compte plus sollicitée dans d’autres régions de France (Paris, Lyon, Toulouse, Festival de Montier-en-Der…).
C’est donc une opportunité à ne pas louper, une occasion exceptionnelle de vous informer sur vos droits et devoirs en tant que photographe (amateur ou professionnel).

Alors si vous êtes intéressé et comptez venir, faites le savoir autour de vous et contactez au plus vite les organisateurs de cet évènement pour réserver votre place !

Rendez-vous le 18 juin ! Venez nombreux !

Les liens Amazon des livres présentés dans cet article sont des liens affiliés. J’ai choisi de vous mettre directement ce type de liens pour 2 raisons :

  • Vous faire gagner du temps en recherche si un des livres vous intéresse,
  • Récupérer une petite commission si vous achetez en passant par un de ces liens : pour vous c’est transparent, vous ne payez pas plus cher et pour moi, cela me rapporte un peu… si vous appréciez le blog, c’est un bon moyen de me soutenir 🙂 .

Et vous ?Vous êtes-vous déjà posé des questions sur le droit à l’image, le droit de faire des images et de les diffuser ? Êtes-vous intéressé par la conférence ? Pensez-vous venir ?

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À propos de : Hervé (LuzPhotos)

Hervé Drouet, photographe professionnel au pays basque, spécialiste formation photo et rédacteur du blog LuzPhotos.

Un commentaire

  1. Mise à jour de l’article au 15 avril : la conférence n’aura malheureusement pas lieu (pas assez d’inscrits)… bien dommage 🙁

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